1. EDITEUR DU SITE
Le site sur lequel vous naviguez actuellement est la propriété de ETCI Concept.
Ce site est édite par ETCI Concept – Rue de l’aéroport 50 – 4460 GRACE-HOLLOGNE (info@etciconcept.be).
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2. Conditions générales d’utilisation
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du présent site internet et les différents services qui y sont proposés (ci-après le « Site ») édités par ETCI Concept.
Les présentes CGU sont complétées – le cas échéant – de conditions contractuelles spécifiques. L’accès et l’utilisation du Site sont subordonnés au respect des présentes CGU par chaque internaute naviguant sur tout ou partie du Site (ci-après l’« Utilisateur ») qui s’engage pleinement à les respecter et ce, tant qu’il utilise ledit Site.
En cas de désaccord avec les termes des présentes CGU, l’Utilisateur doit immédiatement cesser d’utiliser le Site.
L’Utilisateur peut accéder librement et gratuitement au Site, sans inscription ni création de compte préalable. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication restent néanmoins à sa charge.
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Le contenu du Site, sa structure générale, sa présentation, ainsi que les textes, photographies, images animées ou non, logos, graphiques et/ou tout autre élément le composant sont couverts par des droits de propriété intellectuelle dont Nous sommes titulaires.
Toute représentation, imitation ou réutilisation, totale ou partielle, du Site en tout ou partie, par quelque procédé que ce soit, dans quelque but que ce soit, sans notre autorisation préalable, expresse et écrite, constituerait un manquement contractuel aux présentes ainsi que, notamment, une contrefaçon sanctionnée par la législation française et les traités internationaux relatifs à la protection de la propriété intellectuelle et/ou une extraction frauduleuse de données réprimée par l’article 323-3 du code pénal.
Le Site peut notamment proposer les contenus et services suivants :
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Nous mettons tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour de l’ensemble des informations fournies sur le Site. Toutefois, malgré tous les soins et la diligence que nous apportons à la collecte et à la mise à jour de ces informations, Nous ne peut pas garantir qu’elles sont complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
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Ces mentions légales et CGU ont été mises à jour le 16 mai 2023.